Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Paris est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1).
Arrêté du 9 août 1996
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Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Paris est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1).
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