Article précédent

Article suivant

Arrêté du 9 août 2004

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 9 août 2004, M. Jean-Philippe Berlemont est nommé chef de la mission d'aide et d'assistance technique de la Polynésie française à compter du 1er septembre 2004.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 9 août 2004, M. Jean-Philippe Berlemont est nommé chef de la mission d'aide et d'assistance technique de la Polynésie française à compter du 1er septembre 2004.

Historique des versions

Source : Légifrance