Arrêté du 9 avril 1997

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Art. 21. - Pour chaque diplôme, l'université indique la liste des éléments constitutifs de la formation suivie par l'étudiant.

TITRE IV

HABILITATION ET EVALUATION

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Art. 21. - Pour chaque diplôme, l'université indique la liste des éléments constitutifs de la formation suivie par l'étudiant.

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