Article précédent

Article suivant

Arrêté du 9 avril 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 9 avril 2002, M. Bruno Guerard, directeur adjoint du travail, affecté au comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, est promu, sur place, au grade de directeur du travail à compter du 1er janvier 2002.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 9 avril 2002, M. Bruno Guerard, directeur adjoint du travail, affecté au comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, est promu, sur place, au grade de directeur du travail à compter du 1er janvier 2002.

Historique des versions

Source : Légifrance