Abrogé par Arrêté du 8 mars 2017 - art. 5
Créé le 26 avril 2014 · Abrogé le 18 mars 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désignation des centres antipoison en France
Résumé. Un arrêté du 25 avril 2014 désigne les centres hospitaliers régionaux autorisés à gérer des centres antipoison et définit leurs zones d'intervention.
La ministre des affaires sociales
et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :