Arrêté du 9 avril 2014

Article 1

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Article 1

Les centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison :
Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
Centre hospitalier régional d'Angers ;
Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
Centre hospitalier régional de Lille ;
Centre hospitalier régional de Nancy ;
Centre hospitalier régional de Toulouse ;
Hôpitaux universitaires de Strasbourg ;
Hospices civils de Lyon.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé18 mars 2017

Créé le 26 avril 2014 · Abrogé le 18 mars 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de centres antipoison dans certains hôpitaux

Résumé. Dix centres hospitaliers régionaux sont autorisés à gérer des centres antipoison.

Les centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison :
Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
Centre hospitalier régional d'Angers ;
Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
Centre hospitalier régional de Lille ;
Centre hospitalier régional de Nancy ;
Centre hospitalier régional de Toulouse ;
Hôpitaux universitaires de Strasbourg ;
Hospices civils de Lyon.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 avril 2014 au vendredi 17 mars 2017

Source : Légifrance