Arrêté du 9 avril 2014

Article 4

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Article 4

L'arrêté du 1er juin 1998 relatif à la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison est abrogé.

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Abrogé18 mars 2017

Créé le 26 avril 2014 · Abrogé le 18 mars 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur les centres antipoison

Résumé. Un ancien arrêté sur les centres antipoison est supprimé.

L'arrêté du 1er juin 1998 relatif à la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 avril 2014 au vendredi 17 mars 2017

Source : Légifrance