Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2020 - art. 1 (V)
Créé le 18 décembre 1997 · Abrogé le 25 décembre 2020
Le comité pédagogique fait des propositions, en tant que de besoin, au conseil d'administration et au comité de l'enseignement sur les questions touchant aux orientations et à l'organisation de l'enseignement, aux programmes du cycle ingénieur civil, à la nomination et à la cessation de fonction des chargés de cours.