Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 9 décembre 2013

portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retraite pour limite d'âge d'un professeur de l'enseignement supérieur agricole

Résumé. Un professeur de l'enseignement supérieur agricole part à la retraite parce qu'il a atteint la limite d'âge.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retraite d'un professeur de l'enseignement supérieur agricole

Résumé. Un professeur de l'enseignement supérieur agricole est admis à la retraite pour limite d'âge.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 9 décembre 2013, M. Jean-Marc, Gabriel, André Person, professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 16 février 2014.

Arrêté du 9 décembre 2013