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Arrêté du 9 janvier 2002

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Article 3

Le présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2001, sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 1 septembre 2001 · Abrogé le 29 octobre 2009

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Nouvel échelonnement indiciaire pour les personnels de direction

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les salaires des personnels de direction de l'éducation nationale à partir du 1er septembre 2001.

Le présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2001, sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 septembre 2001 au mercredi 28 octobre 2009

Source : Légifrance