Arrêté du 9 juillet 1992

Article 1

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Article 1

Les caractéristiques de la nouvelle pièce de 20 F dont la frappe est autorisée par l'

article 1er

du

décret n° 92-249 du 16 mars 1992

susvisé sont fixées ainsi qu'il suit :

Désignation : Pièces de qualité courante :

Diamètre (en millimètres) : 27.

Composition :

- disque central (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.

- couronne centrale : nickel pur.

- couronne périphérique (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.

Poids : 9 grammes.

Tranche : plages lisses et cannelées en alternance.

Désignation : Pièces en or de qualité épreuve :

Diamètre (en millimètres) : 26,85.

Composition :

- couronne centrale (en %) : or 75, palladium 15, argent 10.

- disque central et couronne périphérique (en %) : or 92, palladium 4, argent 4.

Poids : 16,46 grammes.

Tranche lisse.

Désignation : Pièces en or et en argent de qualité épreuve :

Diamètre (en millimètres) : 26,85.

Composition :

- couronne centrale (en %) : argent 95, cuivre 5.

- disque central et couronne périphérique (en %) : or 75, argent 12,5, cuivre 12,5.

Poids : 12,66 grammes.

Tranche lisse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 18 août 1992

Les caractéristiques de la nouvelle pièce de 20 F dont la frappe est autorisée par l'article 1er du décret n° 92-249 du 16 mars 1992 susvisé sont fixées ainsi qu'il suit :

Désignation : Pièces de qualité courante :

Diamètre (en millimètres) : 27.

Composition :

- disque central (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.

- couronne centrale : nickel pur.

- couronne périphérique (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.

Poids : 9 grammes.

Tranche : plages lisses et cannelées en alternance.

Désignation : Pièces en or de qualité épreuve :

Diamètre (en millimètres) : 26,85.

Composition :

- couronne centrale (en %) : or 75, palladium 15, argent 10.

- disque central et couronne périphérique (en %) : or 92, palladium 4, argent 4.

Poids : 16,46 grammes.

Tranche lisse.

Désignation : Pièces en or et en argent de qualité épreuve :

Diamètre (en millimètres) : 26,85.

Composition :

- couronne centrale (en %) : argent 95, cuivre 5.

- disque central et couronne périphérique (en %) : or 75, argent 12,5, cuivre 12,5.

Poids : 12,66 grammes.

Tranche lisse.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 18 août 1992

Source : Légifrance