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Arrêté du 9 juillet 2002

Annexes

Abrogé1 septembre 2018
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Abrogé1 septembre 2018

Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 1 septembre 2018

Référentiel professionnel

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Abrogé1 septembre 2018

Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 1 septembre 2018

Le référentiel de certification

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Abrogé1 septembre 2018

Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 1 septembre 2018

Exigences préalables à l'entrée en formation

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Abrogé1 septembre 2018

Créé le 3 février 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Abrogé1 septembre 2018

Créé le 3 février 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2018

En vigueur du jeudi 18 juillet 2002 au vendredi 31 août 2018

Annexes
Annexe I
Annexe II
Annexe III
Annexe IV
Annexe V