Abrogé par Arrêté du 21 septembre 2016 - art. 10 (VT)
Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 1 septembre 2018
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Diplôme en sports de combat : référentiels définis
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent aux annexes I et II au présent arrêté.