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Arrêté du 9 juillet 2003

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Article 3

La direction centrale du service de santé des armées comprend :

une sous-direction affaires juridiques et administratives ;

une sous-direction hôpitaux ;

une sous-direction ressources humaines ;

une sous-direction action scientifique et technique ;

une sous-direction organisation, soutien et projection ;

une sous-direction budget et finances.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2012

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 1 décembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction centrale du service de santé des armées

Résumé. L'article décrit les différentes sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées, chacune ayant des responsabilités spécifiques.

La direction centrale du service de santé des armées comprend :

  • une sous-direction affaires juridiques et administratives ;
  • une sous-direction hôpitaux ;
  • une sous-direction ressources humaines ;
  • une sous-direction action scientifique et technique ;
  • une sous-direction organisation, soutien et projection ;
  • une sous-direction budget et finances.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au vendredi 30 novembre 2012

Source : Légifrance