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Arrêté du 9 juillet 2003

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La sous-direction hôpitaux comprend :

le bureau politique hospitalière ;

le bureau moyens hospitaliers ;

le bureau activité hospitalière.

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Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction hôpitaux

Résumé. L'article décrit les trois bureaux qui composent la sous-direction des hôpitaux.

La sous-direction hôpitaux comprend :

  • le bureau politique hospitalière ;
  • le bureau moyens hospitaliers ;
  • le bureau activité hospitalière.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 10 août 2007

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au jeudi 9 août 2007

Source : Légifrance