Arrêté du 9 mai 1997

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Art. 32. - Le cinquième alinéa de l'article 56 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

<< La taille s'effectue à la main. >>

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Art. 32. - Le cinquième alinéa de l'article 56 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

<< La taille s'effectue à la main. >>

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