Abrogé11 mai 2026
Abrogé par Décret n°2026-364 du 10 mai 2026 - art. 6
Créé le 10 mai 2026 · Abrogé le 11 mai 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Quarantaine pour les passagers du MV Hondius
Résumé. Un arrêté impose des mesures de quarantaine pour les passagers d'un navire ayant circulé entre le 1er avril et le 10 mai 2026, avec une durée maximale de 42 jours.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.