Arrêté du 9 mars 1990

Article 12

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Article 12

L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.

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En vigueur depuis le 8 avril 1990

L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.

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cite  Arrêté 1978-03-17

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