Arrêté du 9 mars 1990

Article 6

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Article 6

Sont inscrits à ce livre tous les animaux qualifiés Camargue par la commission Camargue définie à l'

article 10

antérieurement à la publication du présent arrêté et enregistrés comme tels au 31 décembre 1989.

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En vigueur depuis le 8 avril 1990

Sont inscrits à ce livre tous les animaux qualifiés Camargue par la commission Camargue définie à l'article 10 antérieurement à la publication du présent arrêté et enregistrés comme tels au 31 décembre 1989.

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cite

cite  Arrêté 1990-03-09 art. 10

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En vigueur depuis le dimanche 8 avril 1990

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