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Arrêté du 9 mars 2011

portant modification de l'arrêté du 15 décembre 2010 fixant les dates des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires et relatif à l'élection complémentaire de l'ordre des vétérinaires

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Modification des dates d'élection pour le conseil régional de l'ordre des vétérinaires en Bourgogne

Résumé. Un arrêté modifie les dates des élections pour remplacer un membre démissionnaire d'un conseil régional de vétérinaires en Bourgogne.

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Modification des dates d'élection pour le conseil régional de l'ordre des vétérinaires en Bourgogne

Résumé. Un arrêté modifie les dates des élections pour renouveler les membres d'un conseil régional de l'ordre des vétérinaires en Bourgogne, après la démission d'un membre.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 9 mars 2011, suite à la démission d'un membre d'un conseil régional de l'ordre des vétérinaires de la région Bourgogne, l'annexe de l'arrêté du 15 décembre 2010 fixant les dates des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires est modifiée comme suit :

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Fixation du nombre de conseillers en Bourgogne

Résumé. Un arrêté de 2011 fixe le nombre de conseillers à élire dans certains départements de la Bourgogne.
Arrêté du 9 mars 2011
Annexe