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Arrêté du 9 mars 2016

portant nomination au conseil de surveillance de la société ARTE France

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil de surveillance d'ARTE France

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2016 remplace Bruno Komly par Pierre-Olivier Chotard comme représentant de l'État au conseil de surveillance d'ARTE France.

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Nomination au conseil de surveillance d'ARTE France

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2016 nomme Pierre-Olivier Chotard comme représentant de l'État au conseil de surveillance d'ARTE France, remplaçant Bruno Komly.

Par arrêté du ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la culture et de la communication en date du 9 mars 2016, M. Pierre-Olivier Chotard est nommé membre du conseil de surveillance de la société ARTE France en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de M. Bruno Komly.

Arrêté du 9 mars 2016