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Arrêté du 9 mars 2016

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2016 met à jour la liste des variétés de plantes cultivées en France, autorisant certaines et retirant d'autres.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 9 mars 2000 modifié, 28 mars 2001 modifié, 27 mai 2002 modifié, 10 mars 2003 modifié, 19 février 2004 modifié, 2 mars 2005 modifié, 14 mars 2006 modifié, 20 février 2007 modifié, 19 février 2008 modifié, 27 novembre 2008 modifié, 27 février 2009 modifié, 17 décembre 2009 modifié, 4 mars 2010 modifié, 14 mars 2011 modifié, 13 mars 2012 modifié, 1er mars 2013 modifié, 9 juillet 2014 modifié, 24 février 2015 et 18 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « maïs et sorgho »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage Argos. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Cranberri CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
DKC3569. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
ES Floreal. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Pillar. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Firefox. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
Havelio KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Karibous. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Karrieras. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Kordalis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
LG31269. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Mambo. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
RGT Debuxxy. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Torero. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Amilto. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Balisto. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Buda. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Chamberi CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
DKC4652. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC4751. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DS1416B. Dow AgroSciences GmbH (DE). Dow AgroSciences GmbH (DE).
ES Constellation. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Lagoon. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Zorion. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Irvine. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Jericho. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Kamilis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Karenine. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Katmis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Klarinettis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
LBS3844. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
LBS3855. Pioneer Overseas Corporation (US), Pioneer Hi-Bred International Inc. (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
LG30323. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG30500. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31276. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Maestro. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
MAS 23A. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
P8329. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
P8613. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
P8739. Pioneer Overseas Corporation (US), Pioneer Hi-Bred International Inc. (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Pixari. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
RGT Dixxtrict. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Exxposant. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Suxxesiv. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ritmo. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Rivoly. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Stromae. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
SY Gibra. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Vestas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Virgilio. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique riche en huile San Mario RH. Panam France SARL (FR). Panam France sarl (FR).
San Tadeo RH. Panam France SARL (FR). Panam France sarl (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy RGT Lexxical Waxy. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Aristan. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
ES Monsoon. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
RGT Belugga. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
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Mise à jour du catalogue des semences exportables

Résumé. La liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être exportées, est mise à jour pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Bailador. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Castelo. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Coaly. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
DKC3251. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC4069. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC4569. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Gatsby. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Kadenias. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Kavaleris. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
KWSB4357. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
LBS3853. Pioneer Overseas Corporation (US), Pioneer Hi-Bred International Inc. (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
LG30179. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG30189. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31235. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Ludivine. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Mederos. Panam France SARL (FR). Panam France sarl (FR).
Ortelius KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
P8500. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
P9057. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
RGT Coruxxo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Feroxxy. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Jukeboxx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Saveli. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
SY Fortago. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Monolit. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Photon. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Wizard. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Sorgho grain RGT Fanggio. RAGT 2n (FR). R 2n (FR).
RGT Michiggan. RAGT 2n (FR). R 2n (FR).
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Autorisation de vente d'une variété de maïs

Résumé. Un type de maïs, le DKC5152, peut maintenant être vendu en France.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs DKC5152. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
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Prolongation d'autorisation pour la variété de maïs 'Sinatra'

Résumé. La variété de maïs 'Sinatra' est autorisée à être vendue en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété désignée ci-après :
Sinatra.

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Retrait de variétés de maïs du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2016 retire plusieurs variétés de maïs du catalogue officiel français, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
Adexx, Aqui, Asteri CS, Barroko, Baxxita, Codisil, Codival, DK291, DK315, DKC3399, DKC3871, DKC4431, DKC4650, DKC4687YG, DKC5170, DKC5276, DKC5699, DKC5784YG, Friedrixx duo, Hexxer YG, Hookera, Irixx, Jaxxon, Jonaxx, Kaddi, Klosi CS, Koxx, Kuxxoa, Laxxot Duo, Leduxx, Loubazi CS, Ludixx, Matrixxo duo, Memoxx, Milanno, Milxx, Monumental YG, Novalixx, Pixxia, Poxxos, Remixx, Rivoxx, Rixxer YG, Schobbi CS, Tapixx Duo, Taxxoa Duo, Tenixx, Teori CS, Texxel, Texxud Duo, Tixxus YG, Tycoon, Tyrexx YG, Walor, Xxentos.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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Radiation de variétés de maïs pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de maïs ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2015.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
Barnabi CS, DKC3250, DKC3307, DKC3411, DKC3507, DKC4406, DKC5401, DKC5707, Frontini CS, MLB3530, Moviola, Nuance, Olgada, P0587, Puymauri CS, Reboxx, RGT Curlixxo, Scerox, Scolari, Wylem, Xxanten.

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Retrait d'une variété de maïs de la liste officielle

Résumé. Un type de maïs appelé 'Tapixx Duo' est retiré d'une liste officielle.

L'article 4 de l'arrêté du 18 janvier 2016 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Le mot : « Tapixx Duo » est supprimé.

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Rôle du directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de l'alimentation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation, chef du service de la gouvernance et de l'international CVO,

L. Evain

Arrêté du 9 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8