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Arrêté du 9 mars 2021

relatif à la démission d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

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Démission d'un notaire à Sainte-Marie-aux-Mines

Résumé. Un notaire a quitté son poste à Sainte-Marie-aux-Mines.

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Démission d'un notaire acceptée

Résumé. Un notaire a démissionné de son poste à Sainte-Marie-aux-Mines.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 9 mars 2021, la démission de M. GEIGER (Arnaud, Cédric), notaire à la résidence de Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin), est acceptée.

Arrêté du 9 mars 2021