Arrêté du 9 novembre 2012

Article 6

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Article 6

La direction centrale du service de santé des armées comprend :
a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;
b) La sous-direction « plans - capacités » ;
c) La sous-direction « appui à l'activité » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».

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Abrogé3 septembre 2018

Créé le 1 décembre 2012 · Abrogé le 3 septembre 2018

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Organisation de la direction centrale du service de santé des armées

Résumé. L'article décrit les quatre sous-directions principales de la direction centrale du service de santé des armées.

La direction centrale du service de santé des armées comprend :
a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;
b) La sous-direction « plans - capacités » ;
c) La sous-direction « appui à l'activité » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 décembre 2012 au dimanche 2 septembre 2018

Source : Légifrance