Arrêté du 9 novembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Modification des conditions d'exercice de la licence STAPS

Résumé. L'arrêté modifie les conditions d'exercice de la licence STAPS en supprimant le texte sur les exclusions.

A modifié les dispositions suivantes :

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