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Modification des conditions d'exercice de la licence STAPS
A modifié les dispositions suivantes :
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Arrêté du 9 novembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Diplômes sportifs : niveaux d’encadrement & restrictions
Code du sport · art. Annexe II-1 (art. A212-1) (M)
Organisation des études supérieures dans l'espace européen
Code de l'éducation · art. D123-13
Surveillance obligatoire des piscines payantes
Code du sport · art. L322-7
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.