Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2023 est modifié par un nouvel article.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2023Art. 1 : Liste des voitures électriques éligibles aux aides
→ Version 31 : Ajout de nouveaux modèles éligibles
→ Version 31 : Ajout de nouveaux modèles éligibles
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. 1