Arrêté du 9 octobre 1995

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Art. 2. - L'arrêté du 12 juillet 1993 fixant le taux annuel de l'indemnité attribuée au personnel du Muséum national d'histoire naturelle assurant un service de nuit est abrogé.

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Art. 2. - L'arrêté du 12 juillet 1993 fixant le taux annuel de l'indemnité attribuée au personnel du Muséum national d'histoire naturelle assurant un service de nuit est abrogé.

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