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Arrêté du 9 octobre 2012

portant répartition entre les distilleries du contingent d'exportation de rhum traditionnel et relatif à la gestion de ce contingent (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur dans le Journal officiel concernant la distillerie Rivière du Mât

Résumé. Un arrêté du 9 octobre 2012 corrige une erreur dans le Journal officiel concernant la distillerie Rivière du Mât à Sainte-Suzanne.

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Correction d'une erreur dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 9 octobre 2012 corrige une erreur dans le Journal officiel concernant la distillerie Rivière du Mât à Sainte-Suzanne.

Rectificatif au Journal officiel du 20 octobre 2012, édition électronique, texte n° 7, et édition papier, page 16349, article 3, compléter le tableau ainsi qu'il suit :

Distillerie Rivière du Mât SA à Sainte-Suzanne 14 458,19

Arrêté du 9 octobre 2012