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Arrêté du 9 octobre 2018

portant nominations à la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail

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Nomination de deux membres dans une commission sur les conditions de travail

Résumé. Un arrêté du 9 octobre 2018 ajoute deux nouveaux membres à une commission qui s'occupe des conditions de travail.

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Nominations dans une commission sur les conditions de travail

Résumé. Un arrêté du 9 octobre 2018 nomme deux nouveaux membres dans une commission sur les conditions de travail.

Par arrêté de la ministre du travail en date du 9 octobre 2018 :
I. - Est nommé membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail, au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux :
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) :
M. Maxime RAULET, suppléant, nommée en remplacement de Mme Jocelyne MARMANDE.
II. - Est nommé membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail, en qualité de personnalité qualifiée :
M. Serge GUYOT, représentant de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire, nommé en remplacement de M. Jean-Baptiste MOUSTIE.

Arrêté du 9 octobre 2018