Article précédent

Article suivant

Arrêté du 9 septembre 2004

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 9 septembre 2004, M. Bessac (Patrice) est nommé membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique en qualité de représentant du conseil régional d'Ile-de-France, en remplacement de M. Vuillermoz (Jean).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 9 septembre 2004, M. Bessac (Patrice) est nommé membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique en qualité de représentant du conseil régional d'Ile-de-France, en remplacement de M. Vuillermoz (Jean).

Historique des versions

Source : Légifrance