JORF n°0228 du 30 septembre 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Ce document décrit le modèle officiel du diplôme de baccalauréat technologique en sciences et technologies de l'agronomie et du vivant.
Ce document décrit le modèle officiel du diplôme du baccalauréat technologique en France, avec les différentes mentions et sections possibles.
Le modèle de diplôme du baccalauréat général en France liste les différentes mentions, spécialités et options internationales possibles.
Ce document présente le modèle officiel du diplôme du baccalauréat technologique en sciences et technologies de l'agronomie et du vivant.
Ce document présente le modèle officiel du diplôme du baccalauréat technologique en France, détaillant les mentions et sections possibles.
Le modèle de diplôme du baccalauréat général en France détaille les mentions et spécialités possibles, ainsi que les sections européennes ou internationales.
Un nouvel arrêté est publié au Journal officiel, modifiant les mentions sur les diplômes du baccalauréat général et technologique.
Un nouvel arrêté modifie les mentions sur les diplômes du baccalauréat général et technologique, avec des changements qui entrent en vigueur à partir de 2027.
L'arrêté du 20 décembre 2018 concernant les modèles de diplômes du baccalauréat général et technologique est abrogé.
Un arrêté étend l'application de nouvelles règles pour les diplômes du baccalauréat général et technologique à Wallis et Futuna, la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.
Le diplôme du baccalauréat technologique indique la série choisie et les mentions spécifiques comme les sections européennes ou les enseignements en langue vivante.
Le diplôme du baccalauréat général mentionne les épreuves de spécialité et éventuellement des sections ou parcours spécifiques comme une section européenne ou un cursus bilingue.
Les diplômes du baccalauréat indiquent si l'élève a eu une mention comme 'Assez bien', 'Bien' ou 'Très bien' selon ses notes.
Un arrêté fixe les modèles officiels des diplômes du baccalauréat général et technologique.
Un arrêté du 9 septembre 2026 fixe les nouveaux modèles de diplômes du baccalauréat général et technologique, en précisant les mentions et spécialités à indiquer.