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Article 2

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Article 2

Le présent avenant pourra être révisé conformément aux dispositions légales.

Le présent avenant pourra être dénoncé, totalement ou partiellement, dans les conditions prévues aux articles L. 2261-9 et suivants du code du travail.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2023

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Modification et dénonciation d'un avenant

Résumé. Un accord peut être modifié ou annulé selon les règles légales, avec un préavis de trois mois.

Le présent avenant pourra être révisé conformément aux dispositions légales.

Le présent avenant pourra être dénoncé, totalement ou partiellement, dans les conditions prévues aux articles L. 2261-9 et suivants du code du travail.

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En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2023

Source : Légifrance