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Développement de l'apprentissage

relatif au développement de l'apprentissage

Abrogé7 décembre 2011
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Développement de l'apprentissage

Abrogé7 décembre 2011

CFA destinataires

Abrogé7 décembre 2011

Modalités du transfert et suivi

Abrogé7 décembre 2011

Comité de suivi paritaire

Abrogé7 décembre 2011

Durée

Abrogé7 décembre 2011

Dépôt

Abrogé7 décembre 2011

Abrogé depuis le mercredi 7 décembre 2011

En vigueur du mercredi 3 mars 2004 au mardi 6 décembre 2011

Développement de l'apprentissage
Développement de l'apprentissage
Transfert partiel des fonds de la formation en alternance
CFA destinataires
Modalités du transfert et suivi
Comité de suivi paritaire
Durée
Dépôt