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Formation professionnelle

Organisation de la structure administrative

Abrogé9 mai 2012
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Remplacé9 mai 2012

Créé le 1 février 1993 · Remplacé le 9 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur dans une organisation

Résumé. Le directeur est nommé par le conseil de gestion et doit s'occuper de l'organisation, l'administration, la logistique, les statistiques et les déclarations légales.

Sur proposition du bureau, le directeur est nommé par le conseil de gestion devant lequel il est responsable, notamment des tâches suivantes :

- organisation ;

- administration ;

- logistique :

- statistique ;

- déclarations légales de toute nature.

Afin de faciliter la création du FAF - CNAS et pour une période qui ne pourra excéder une année, l'une ou l'autre ou la totalité de ces tâches pourront être confiées éventuellement à une structure sous-traitante.

Abrogé depuis le mercredi 9 mai 2012

En vigueur du lundi 1 février 1993 au mardi 8 mai 2012

Organisation de la structure administrative
Article 8.1