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Intempéries

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Article 3

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.

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Abrogé1 novembre 2021

Créé le 14 janvier 2011 · Abrogé le 1 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur l'indemnisation des heures perdues à cause des intempéries

Résumé. Un accord est signé pour une durée indéterminée, avec des règles pour indemniser les heures perdues à cause de la météo.

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021

En vigueur du vendredi 14 janvier 2011 au dimanche 31 octobre 2021

Source : Légifrance