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Article 1er

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Article 1er

Le titre V « Congés » de la convention collective nationale est désormais intitulé « Congés et absences ».

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En vigueur depuis le 8 novembre 2013

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Changement de nom dans la convention collective

Résumé. La convention collective nationale change de nom pour inclure les absences dans la section sur les congés.

Le titre V « Congés » de la convention collective nationale est désormais intitulé « Congés et absences ».

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En vigueur depuis le vendredi 8 novembre 2013

Source : Légifrance