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Régime de prévoyance

Article 11.5

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Article 11.5

Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale.

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www. journal-officiel. gouv. fr, rubrique BO Convention collective.)

http :// www. journal-officiel. gouv. fr/ publications/ bocc/ pdf/2019/0002/ boc _ 20190002 _ 0000 _ 0036. pdf

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Créé le 1 avril 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prestations d'assurance pour les salariés

Résumé. Les prestations d'assurance pour les salariés sont détaillées dans un tableau, après déduction des prestations de la sécurité sociale.

Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale.

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www. journal-officiel. gouv. fr, rubrique BO Convention collective.)

http :// www. journal-officiel. gouv. fr/ publications/ bocc/ pdf/2019/0002/ boc _ 20190002 _ 0000 _ 0036. pdf

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 janvier 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parRégime de prévoyance complémentaireart. 1er (VNE) : Modification des garanties santé dans le tableau des prestations

En résumé. Les changements concernent principalement des augmentations de remboursements dans les domaines dentaire et optique, ainsi que l'ajout d'une prise en charge pour la chirurgie réfractive.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parModification du régime prévoyanceart. 1er (VNE) : Modification des garanties santé

En résumé. Les modifications apportées à l'article concernent principalement la clarification et la mise à jour des prestations de remboursement, notamment en ce qui concerne les honoraires médicaux, les soins dentaires et optiques, ainsi que l'ajout de nouvelles catégories de garanties.

En vigueur du mercredi 1 avril 2015 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance