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Régime de prévoyance

Préambule

Abrogé1 janvier 2020
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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 avril 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des taux de cotisations dans un accord de prévoyance

Résumé. Un accord est modifié pour préciser les taux de cotisations dans un régime de prévoyance.

Le présent avenant a pour objet de préciser l'article 15.1 « Taux de cotisations » de l'accord de prévoyance du 9 avril 2008 modifié par l' avenant du 9 décembre 2014 .

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du mercredi 1 avril 2015 au mardi 31 décembre 2019

Préambule