Article précédent

Article suivant

Salaires

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

1. Indemnités de déplacement dans la région parisienne :

Départ de Chantilly

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne (1) 32 44
Chantilly 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

Départ de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne 28 38
Maisons-Laffitte 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

2. Indemnités de déplacement en province, par tranches selon l'éloignement, et à l'étranger (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Distance Semaine Dimanche
Moins de 150 km 30 43
De 150 à 250 km 38 56
Plus de 250 km 47 69
Déplacement à l'étranger (plus d'une
journée)
80 80

3. Indemnité de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Deauville (*) 38 43
Clairefontaine (*) 38 56
Vichy (*) 47 69
(*) Pour un déplacement dans la même journée.

4. Les indemnités de déplacement sont majorées de 8 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

5. Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

6. Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffitte (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
– 25 € par jour ;
– indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
– prime de débourrage : 30 €.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 juin 2024

Créé le 12 février 2013 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Indemnités de déplacement pour les travailleurs des hippodromes

Résumé. Les indemnités de déplacement pour les travailleurs des hippodromes varient selon la distance et le jour de la semaine.

1. Indemnités de déplacement dans la région parisienne :

Départ de Chantilly

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne (1) 32 44
Chantilly 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

Départ de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne 28 38
Maisons-Laffitte 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

2. Indemnités de déplacement en province, par tranches selon l'éloignement, et à l'étranger (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Distance Semaine Dimanche
Moins de 150 km 30 43
De 150 à 250 km 38 56
Plus de 250 km 47 69
Déplacement à l'étranger (plus d'une
journée)
80 80

3. Indemnité de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Deauville (*) 38 43
Clairefontaine (*) 38 56
Vichy (*) 47 69
(*) Pour un déplacement dans la même journée.

4. Les indemnités de déplacement sont majorées de 8 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

5. Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

6. Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffitte (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
– 25 € par jour ;
– indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
– prime de débourrage : 30 €.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du mardi 12 février 2013 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance