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Salaires

Abrogé1 juin 2024
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(1) Avenant étendu sous réserve, le cas échéant, de l'application des dispositions législatives et réglementaires relatives au salaire minimum de croissance.

 

(Arrêté du 15 octobre 2013 - art. 1)

Abrogé1 juin 2024

Créé le 11 avril 2013 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des salaires dans une convention collective

Résumé. La convention collective fixe les salaires bruts pour différentes catégories de travailleurs à partir du 1er mai 2013, avec des variations selon les qualifications.

L'annexe I « Salaires et avantages en nature » de la convention est modifiée comme suit :

«Annexe I
Salaires bruts au 1er mai 2013

Base mensuelle : 151,67 heures correspondant à la durée légale du travail à temps plein.

(En euros.)

Catégorie Qualification Coefficient Salaire
horaire
Salaire
mensuel
1 Agent d'entretien 100 9,43 1 430,25
Agent hôtesse d'accueil 103 9,43 1 430,25
Soigneur 103 9,43 1 430,25
Cavalier/soigneur 106 9,43 1 430,25
Animateur/soigneur 109 9,47 1 436,31
2 Secrétaire 111 9,56 1 449,97
Guide équestre 118 9,61 1 457,55
Soigneur/responsable d'écurie 121 9,85 1 493,95
Enseignant 130 10,58 1 604,67
3 Secrétaire-comptable 150 12,21 1 851,89
Enseignant 150 12,21 1 851,89
4 Enseignant/responsable pédagogique 167 13,59 2 061,20
2 337,48 (1)
5 Directeur 193 15,71 3 016,32 (2)
(1) Pour les salariés ayant signé une délégation de pouvoir.
(2) En application du b 2 de l'article 5 de l'annexe V de la convention.
Abrogé1 juin 2024

Créé le 11 avril 2013 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des salaires bruts selon la convention

Résumé. La convention modifie les salaires bruts des employés à partir du 1er novembre 2013, avec des grilles de salaires détaillées par catégorie et qualification.

L'annexe I « Salaires et avantages en nature » de la convention est modifiée comme suit :

«Annexe I
Salaires bruts au 1er novembre 2013

Base mensuelle : 151,67 heures correspondant à la durée légale du travail à temps plein.

(En euros.)

Catégorie Qualification Coefficient Salaire
horaire
Salaire
mensuel
1 Agent d'entretien 100 9,43 1 430,25
Agent hôtesse d'accueil 103 9,47 1 436,31
Soigneur 103 9,47 1 436,31
Cavalier/soigneur 106 9,53 1 445,41
Animateur/soigneur 109 9,63 1 460,58
2 Secrétaire 111 9,72 1 474,23
Guide équestre 118 9,77 1 481,82
Soigneur/responsable d'écurie 121 10,01 1 518,22
Enseignant 130 10,75 1 630,45
3 Secrétaire-comptable 150 12,41 1 882,45
Enseignant 150 12,41 1 882,45
4 Enseignant/responsable pédagogique 167 13,81 2 094,56
2 375,32 (1)
5 Directeur 193 15,97 3 066,24 (2)
(1) Pour les salariés ayant signé une délégation de pouvoir.
(2) En application du b 2 de l'article 5 de l'annexe V de la convention.
Abrogé1 juin 2024

Créé le 11 avril 2013 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des avantages en nature dans une convention collective

Résumé. La convention collective modifie les avantages en nature pour les salariés, notamment la nourriture et le logement, en fixant des valeurs minimales basées sur le SMIC.

L'annexe I « Salaires et avantages en nature » de la convention est modifiée comme suit :

« Avantages en nature

Base : taux horaire du Smic.
Valeur journalière de la nourriture :
L'évaluation forfaitaire journalière de la nourriture est fixée d'un commun accord, avec au minimum la valeur déterminée selon le barème fiscal en cours.
Valeur mensuelle du logement :
– logement individuel :
– pièce d'au moins 9 m ² meublée, éclairée, chauffée (5 Smic), soit 47,15 € ;
– logement familial :
– logement nu, par pièce de 9 m ² (3 Smic), soit 28,29 € ;
– majoration pour dépendance couverte de 12 m ² (2 Smic), soit 18,86 € ;
– majoration pour jardin de 250 m ² (2 Smic), soit 18,86 €.
Pension d'un équidé :
Les modalités de calcul de la pension d'un équidé sont déterminées par l'article 22 de la convention, modifié par l'article 9 de son avenant n° 84 du 11 avril 2013. »

Abrogé1 juin 2024

Créé le 11 avril 2013 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Demande d'extension d'un avenant

Résumé. Les parties demandent à prolonger un accord supplémentaire concernant les salaires et avantages en nature.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du jeudi 11 avril 2013 au vendredi 31 mai 2024

Salaires
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4