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Temps partiel

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Article 3

Le présent avenant est déposé conformément aux dispositions légales. Les parties signataires demandent son extension.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 24 juin 2014 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions de travail à temps partiel

Résumé. Un avenant au contrat de travail est déposé pour modifier les conditions de temps partiel, avec des règles spécifiques sur la durée minimale, les heures complémentaires et les promotions.

Le présent avenant est déposé conformément aux dispositions légales. Les parties signataires demandent son extension.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du mardi 24 juin 2014 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance