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Temps partiel

Préambule

Abrogé1 juin 2024
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Abrogé1 juin 2024

Créé le 24 juin 2014 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant sur le travail à temps partiel

Résumé. Un accord pour mieux organiser le travail à temps partiel selon la loi de 2013.

Le présent avenant a pour but de mettre en œuvre et d'organiser les différentes dispositions concernant le travail à temps partiel prévues par la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du mardi 24 juin 2014 au vendredi 31 mai 2024

Préambule