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Travail à temps partiel

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En vigueur depuis le 24 octobre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur le travail à temps partiel dans les cabinets médicaux

Résumé. Un accord pour les employés à temps partiel dans les cabinets médicaux, avec des règles spécifiques pour ceux qui travaillent moins que la durée minimale légale.

Le présent accord s'applique à l'ensemble des salariés des cabinets médicaux inclus dans le champ de la convention collective nationale des cabinets médicaux et travaillant à temps partiel.
La première section du présent accord comporte les dispositions applicables à l'ensemble des salariés à temps partiel, la seconde est spécifique aux salariés dont la durée de travail est inférieure à la durée minimale fixée par l'article L. 3123-14-1 du code du travail.

En vigueur depuis le vendredi 24 octobre 2014

Travail à temps partiel
Préambule
Article 1er
Section 1 Dispositions applicables à tous les salariés à temps partiel
Section 2 Dispositions spécifiques
Section 3 Dispositions diverses