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Travail de nuit, astreintes et déplacement

relatif au travail de nuit, aux astreintes et au déplacement

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En vigueur depuis le 21 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles spécifiques dans la convention collective de l'animation

Résumé. La convention collective de l'animation précise les règles pour le travail de nuit, les astreintes et les déplacements.

La convention collective de l'animation est complétée comme suit :

Article 5.8

Autres situations particulières

(Voir cet article).

En vigueur depuis le 21 juin 2004

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Entrée en vigueur d'un avenant sur le travail de nuit

Résumé. Un accord sur le travail de nuit, les astreintes et les déplacements entre en vigueur le premier jour du mois suivant son extension.

Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension.

Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension.

Fait à Paris, le 21 juin 2004.

En vigueur depuis le lundi 21 juin 2004

Travail de nuit, astreintes et déplacement
Article 1
Article 2