En vigueur depuis le 1 janvier 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un accord sur le travail de nuit
Résumé. Un nouvel accord sur le travail de nuit entre en vigueur le 1er janvier 2024 et peut être modifié ou dénoncé selon les règles du code du travail.
Le présent accord entre en vigueur au 1er janvier 2024 pour une durée indéterminée.
Les procédures de révision et de dénonciation de cet accord sont celles prévues par le code du travail.