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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément d'un nouveau système d'assainissement écologique

Résumé. Un nouveau système d'assainissement utilise des roseaux pour nettoyer les eaux usées.

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'Jardi-Assainissement FV' agréé pour le traitement des eaux usées

Résumé. Un nouveau système d'assainissement non collectif, 'Jardi-Assainissement FV', est agréé pour traiter les eaux usées dans certaines conditions.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent le dispositif suivant :
« Jardi-Assainissement FV » (5 EH) ; AQUATIRIS.
L'agrément de ce dispositif de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.

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Nettoyage des eaux usées avec des roseaux

Résumé. Le système Jardi-Assainissement FV utilise des roseaux pour nettoyer les eaux usées tout en respectant des règles strictes.
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