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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation de systèmes de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français approuve des systèmes pour nettoyer les eaux usées dans les maisons.

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Agrément de dispositifs de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français agrée des dispositifs de traitement des eaux usées pour les installations d'assainissement non collectif.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes agréent les dispositifs suivants :
« BOXEPARCO 5 EH » ; EPARCO.
Gamme « BOXEPARCO », modèles 4 EH, 6 EH, 7 EH, 8 EH, 10 EH et 12 EH ; EPARCO.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.

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Description des BOXEPARCO

Résumé. Un document explique comment fonctionnent les BOXEPARCO, des systèmes pour nettoyer les eaux usées.
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