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AVIS DIVERS du

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation d'un nouveau système de traitement des eaux usées

Résumé. Un nouveau système de traitement des eaux usées pour petites installations est approuvé par les ministres.

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Approbation d'un nouveau système de traitement des eaux usées

Résumé. Un nouveau système de traitement des eaux usées, appelé EPURALIA 5 EH, est approuvé par les ministres pour les petites installations.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes agréent le dispositif suivant :
« EPURALIA 5 EH » ; ADVISAEN.
L'agrément de ce dispositif de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.
Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : ETSP1106574V) publié au Journal officiel du 11 mai 2011, édition électronique, texte n° 115.

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Microstation d'épuration pour petits groupes

Résumé. Une microstation d'épuration pour 5 personnes, qui nettoie l'eau grâce à l'aération et la clarification.
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