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Avis divers n°27

relatif à l'abrogation d'un avis de fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2021

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un avis de fermeture

Résumé. Un avis de fermeture publié en juillet est annulé.

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Abrogation d'un avis de fermeture

Résumé. Un avis de fermeture publié en juillet est annulé.

L'avis de fermeture (NOR : MERM2121588V) publié au Journal officiel de la République française le 16 juillet 2021 est abrogé.

Avis divers n°27