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Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20071017PR1 du 14 novembre 2007, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le numéro NOR : ECEF0710087 est modifié comme suit :
Article B, retirer la norme suivante :

CONSTRUCTION

NF P98-793 (février 1996). ― Matériels de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières. ― Terminologie des matériels de service hivernal. ― Vocabulaire. ― Définitions. ― Spécifications commerciales (homologuée le 20 janvier 1996) (indice de classement : P98-793).

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Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20071017PR1 du 14 novembre 2007, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le numéro NOR : ECEF0710087 est modifié comme suit :
Article B, retirer la norme suivante :

CONSTRUCTION

NF P98-793 (février 1996). ― Matériels de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières. ― Terminologie des matériels de service hivernal. ― Vocabulaire. ― Définitions. ― Spécifications commerciales (homologuée le 20 janvier 1996) (indice de classement : P98-793).

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